5.1-plan-de-zonage-apres-modification-n°2-ensemble-commune

5-2 Plan de zonage Centre Bourg

Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme

Avis de mise à disposition du dossier de présentation au public

4.1 Règlement suite au contrôle de la légalité

Arrêté de mise en œuvre de la modification simplifiée

Page de garde / PLU approuvé le 06/09/2018

Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) approuvé en CM / PLU approuvé le 06/09/2018

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) approuvé en CM / PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement approuvé en Conseil Municipal / PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement approuvé en Conseil Municipal visé en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Fiches Patrimoine approuvé en Conseil Municipal / PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement Graphique Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement Graphique Cartouche visé en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement Graphique (ensemble de la commune) / PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement Graphique (ensemble de la commune) Sous-Préfecture PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement Graphique (Centre-Bourg et Hameaux) PLU approuvé le 06/09/2018

Règlement Graphique (Centre-Bourg et Hameaux)visé en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Servitudes d'Utilité Publique(SUP)Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) Cartouche visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Servitudes d'Utilité Publique(SUP)Pièces écrites visées en Sous/Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Servitudes d'Utilité Publique(SUP)Pièce Graphique / PLU approuvé le 06/09/2018

Servitudes d'Utilité Publique(SUP) Pièce Graphique - Visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Sanitaires Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Sanitaires Cartouche visées en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Sanitaires (Pièces écrites) / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Sanitaires - Pièces écrites visées en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Sanitaires Cartouche - Pièces Graphiques / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Sanitaires Cartouche - Pièces graphiques visées en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Assainissement 1 / PLU approuvé le 06/09/2018

Assainissement 2 / PLU approuvé le 06/09/2018

Assainissement 3 / PLU approuvé le 06/09/2018

Assainissement 4 / PLU approuvé le 06/09/2018

Assainissement 5 / PLU approuvé le 06/09/2018

Eau Potable / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Assainissement 1 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Assainissement 2 visée en Sous-Préfecture /

Page 1 Assainissement 3 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Assainissement 4 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Assainissement 5 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Eau Potable visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Diverses Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Diverses Cartouche visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Annexes Diverses (Pièces écrites) / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Diagnostic écologique visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 du 4.2.Éléments recensés au titre de l'article L151.19 du CU / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

Page 1 Rapport de présentation visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018