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Jeudi 12 Décembre 2024
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PLU (PLAN LOCAL D'URBANISME)

4.1 Règlement de zones PLU 09/04/2019

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5-2 Plan de zonage Centre Bourg

5-2 Plan de zonage Centre Bourg

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5-1 Plan de zonage Ensemble commune

5.1-plan-de-zonage-apres-modification-n°2-ensemble-commune

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Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme

Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme

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Modification simplifiée n°2

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Modification simplifié n°2 du Plan Local d'Urbanisme

Avis de mise à disposition du dossier de présentation au public

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Arrêté n° 2019-1-08

Arrêté de mise en œuvre de la modification simplifiée

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7.2. Page 1 Eau potable S/Préfecture

Page 1 Eau Potable visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Assainissement 4

Assainissement 4 / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Page 1 Assainissement 5 S/Préfecture

Page 1 Assainissement 5 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Page 1 Assainissement 4 S/Préfecture

Page 1 Assainissement 4 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Page 1 Assainissement 3 S/Préfecture

Page 1 Assainissement 3 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Page 1 Assainissement 2 S/Préfecture

Page 1 Assainissement 2 visée en Sous-Préfecture /

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7.2. Page 1 Assainissement 1 S/Préfecture

Page 1 Assainissement 1 visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Eau potable

Eau Potable / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Assainissement 5

Assainissement 5 / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Assainissement 3

Assainissement 3 / PLU approuvé le 06/09/2018

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8. Annexes Diverses cartouche

Annexes Diverses Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

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8. Annexes Diverses cartouche S/Préfecture

Annexes Diverses Cartouche visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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8.1. Annexes Diverses (Pièces écrites)

Annexes Diverses (Pièces écrites) / PLU approuvé le 06/09/2018

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Page 1 Diagnostic écologique S/Préfecture

Page 1 Diagnostic écologique visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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Page 1 du 4.2. S/Préfecture

Page 1 du 4.2.Éléments recensés au titre de l'article L151.19 du CU / PLU approuvé le 06/09/2018

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Page 1 OAP S/Préfecture

Page 1 Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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Page 1 PADD S/Préfecture

Page 1 Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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Page 1 Rapport présentation S/Préfecture

Page 1 Rapport de présentation visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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Rapport de présentation approuvé en CM

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6. SUP cartouche S/Préfecture

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) Cartouche visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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2. PADD

Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) approuvé en CM / PLU approuvé le 06/09/2018

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3. OAP

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) approuvé en CM / PLU approuvé le 06/09/2018

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4.1. Règlement en CM

Règlement approuvé en Conseil Municipal / PLU approuvé le 06/09/2018

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4.1. Règlement en CM - S/Préfecture

Règlement approuvé en Conseil Municipal visé en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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4.2. Fiches pratrimoine en CM

Fiches Patrimoine approuvé en Conseil Municipal / PLU approuvé le 06/09/2018

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5. Règlement graphique cartouche

Règlement Graphique Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

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5. Règlement graphique cartouche - S/Préfecture

Règlement Graphique Cartouche visé en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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5.1. Règlement graphique (ensemble de la commune)

Règlement Graphique (ensemble de la commune) / PLU approuvé le 06/09/2018

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5.1. Règlement graphique (ensemble de la commune) - S/Préfecture

Règlement Graphique (ensemble de la commune) Sous-Préfecture PLU approuvé le 06/09/2018

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5.2. Règlement graphique (Centre-Bourg et Hameaux)

Règlement Graphique (Centre-Bourg et Hameaux) PLU approuvé le 06/09/2018

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5.2. Règlement graphique (Centre-Bourg et Hameaux) S/Préfecture

Règlement Graphique (Centre-Bourg et Hameaux)visé en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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6. SUP cartouche

Servitudes d'Utilité Publique(SUP)Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

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0. Page de garde

Page de garde / PLU approuvé le 06/09/2018

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6.1. SUP (Pièces écrites) S/Préfecture

Servitudes d'Utilité Publique(SUP)Pièces écrites visées en Sous/Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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6.2. SUP (Pièce graphique)

Servitudes d'Utilité Publique(SUP)Pièce Graphique / PLU approuvé le 06/09/2018

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6.2. SUP (Pièce graphique) S/Préfecture

Servitudes d'Utilité Publique(SUP) Pièce Graphique - Visée en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7. Annexes Sanitaires Cartouche

Annexes Sanitaires Cartouche / PLU approuvé le 06/09/2018

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7. Annexes Sanitaires Cartouche S/Préfecture

Annexes Sanitaires Cartouche visées en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.1. Annexes Sanitaires (Pièces écrites)

Annexes Sanitaires (Pièces écrites) / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.1. Annexes Sanitaires (Pièces écrites) S/Préfecture

Annexes Sanitaires - Pièces écrites visées en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Annexes Sanitaires Cartouche (Pièces graphiques

Annexes Sanitaires Cartouche - Pièces Graphiques / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Annexes Sanitaires Cartouche (Pièces graphiques) S/Préfecture

Annexes Sanitaires Cartouche - Pièces graphiques visées en Sous-Préfecture / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Assainissement 1

Assainissement 1 / PLU approuvé le 06/09/2018

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7.2. Assainissement 2

Assainissement 2 / PLU approuvé le 06/09/2018

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